Réunion de coordination Regio à Paris

10.00 début de Présentation Erasmus+

Il se décline dans différents secteurs: Enseignement scolaire, formation professionnelle, étude supérieure, éducation des adultes, jeunesse.

Action 1: mobilité a des fins d apprentissage Personnel établissement scolaire Session formation étranger

Enseignement deux jours a deux mois Stage observation Type formation continue

Candidature: pas d individuelle.

C est L'établissement qui en fait la demande.

Points clés:

Vision stratégique européan développement plan / accompagnement mobilités/ impacts attendus Dates: 17/02/2014

Action cle 2: coopération innovation et nouvelles pratiques Petits ou gros projets: 2 a 9 partenaires

Sectoriels: scolaires/ Regio/ Multi sectoriel: avec assos, musées, entreprises...,école Mobilités élèves Court séjour d'enseignants Mobilité longue enseignement 2 a 12 mois (type Jules verne) Il existera un Enregistrement à échelle européenne pour avoir code référence pour chaque établissement.

Tout passera par internet... Pas de papiers.

Plateforme linguistique seront misés en place vers 2015 pour évaluer les gens qui auront bénéficié d'une mobilité.

Colloque de lancement Erasmus+ les 3 et 4 décembre à Nantes

10.30 mise en groupe

Contrats signés originaux 3 versions. Éligible jusqu au 31 juillet 2015

Description des annexes: rappel annexe 7 très important Rapport intermédiaire: état des lieux pour 30 juin 2014 (mail et papier) individuel sans besoin du partenaire.

Rapport final: narratif (word) et financier (excel) a rendre pour 30 septembre 2015 avec partenaires français.

Remplir base EST par saisie résultats.

Présentation Pénélope de notre espace bénéficiaire L'agence s'engage à Combler les 20% manquants qui sont reversés si rapport final Guide llp: cible le regio et action financière: Appel a proposition > disposition générale> partie 4e4f Attention aux contrôles qui se définissent en trois catégories.

Enseignant peut être rémunéré en frais de personnel: fiche de temps de travail.

Valoriser en priorité la collectivité territoriale.

Il est préférable de formaliser les Réunions avec bilan et émargement.

Attestations présence: version officielle obligatoire.

Possibilité de valoriser projet par formation a l'étranger (euro pass)

Déplacement: forfait taux quotidien, frais personnels, remboursement tickets.

Pas de durée minimum ( un jour, un mois,...) Diffuser les kits pedas créés pour justifier l'intérêt des frais du projet.

Voir fiches actions, suivi de projet, kit de visibilité à exposer partout.

Règles:

- On peut: ajouter partenaire sur demande ou enlever mais rester 3.

Avoir deux collectivités partenaires ( mairie, conseil général...) Faire des avenants au budget... Jusque avril 2015 repartir frais non touchés...

Faire une demande de réduction mobilités.

- On ne peut pas changer: programme de travail.

Changer de collectivité porteur.

Être moins de 3. Augmenter la subvention. Faire partir des élèves ( non éligibles)

Objet mail: mettre code projet 2013-1-...

Pour faire partir inspecteur intégrer le rectorat c

omme partenaire Possibilité de partenariats stratégiques:

2014-2020: 1a3ans- 150000-300000-450000€.

Voir nombre de regio par an possible dans nouveau programme

11.30 Gestion financière pour regio

Listes des documents ressources:

Le contrat et l ensemble des annexes contractuelles.

L appel a propositions 2013

Tableaux financiers rapport final.

Complémentaire: Guide de gestion financière

Guide pour compléter le rapport financier La FAQ Modèle de fiche de temps passé Guide pour compléter EST Gérer un calendrier: sous contrat de partenariat pour définir les rôles et les mobilités.

Possibilité de créer un protocole de collaboration non financier.

Mettre un système comptable et un suivi budgétaire avec archivage.

Transfert possible de 10%. L avenant permet de transférer sur coûts de personnel ou autre avec plus de 10%.

Sous traitant doit produire efficacement. Factures acquittées.

Frais personnel: valoriser gens de collectivité. Justifie temps passé (lettre de mission, fiche de poste...) signé par supérieur hiérarchique.... Détails fiche salariale montrant quota horaire. Il faut toujours une convention claire.

Pour asso, bénévole, prof: contrat vacation avec enseignants possible mais voir autorisation cumul des salaires. Fiche de temps signé par les collectivités.

Subvention possible entre mairie et collège.... Puis HSE versées et justifiables.

Se renseigner sur droit cumul salaire.

Frais honoraire: c est sous traitance et ne fait pas parti des partenaires.

Sous traitance pour compagnie AIME.

Frais déplacement éligible en en sous traitance.

Les factures peuvent être adressées au nom du partenaire.

Contrôle approfondi: voir flux financier, conventions, fiches précises.

Utiliser les Règles marches publics.

Existence base juridique-contrat.

Coûts moyen du marché doivent être respectés.

Dépense de restauration collective non éligible à inscrire en autres frais.

TVA récupérable non éligible.

Frais équipement: Seuls équipements Lies section e2.

Attestation sur honneur pour ordi portable justifiant utilisation 100% Possibilité mettre location: pas d amortissement mais reste cher.

Autres frais:

Location salle pour séminaire

Conférence à animer

frais transport

Déplacement nationaux pour diffusion

Fournitures bureaux mais appartenant au projet pour diffusion.

Frais indirects non éligibles: téléphone portable interdits.

Cadeaux partenaires non éligibles.

Frais réception: bouquet fleurs non pris en charge.

Attestation montrant que pas tourisme pour projet.

Pièces justificatives:

Factures

Preuve rattachement attestation sur l honneur des représentants.

Attestation présence originale

Contrôles après rapport intermédiaire:

Visite de contrôle: accompagnement:10% des projets Contrôle simplifie: 100% Contrôle approfondi: 20% des projets.

13.00 présentation des tableaux financiers Mettre dans tableau date ou l activité a eu lieu.

Formulaire prochainement revu ... Par rapport a 2011.